CNSAD — Fonctionnement administratif et financier (1952-1994)
| Référence | 20040401/1- 20040401/29 |
| Intitulé | CNSAD — Fonctionnement administratif et financier (1952-1994) |
| Dates extrêmes | 1952-1994 |
| Niveau de description | Groupe d’articles |
| Nom du producteur | CNSAD |
| Modalités d’entrée | Versement, 2004 |
| Présentation du contenu | 20040401/1-20040401/11 : Minutiers chronologiques (1980, 1986-1994) – Minutiers chronologiques des courriers signés par la Secrétaire Générale du Conservatoire national supérieur d’art dramatique (CNSAD) Reine Fingerhut 20040401/12-20040401/29 Fonctionnement administratif et financier du CNSAD 20040401/12 : Comité supérieur. 1986-1996 20040401/13 Formations des agents – Bilans annuels de formation à l’attention du Ministère de la Culture et de la Communication : notes de synthèse, tableaux de synthèse, notices du Ministère de la Culture concernant les documents relatifs aux bilans de formation des établissements publics, convention de formation. 1989-1992 20040401/14 Marché photographique – Travaux photographiques effectués pour le CNSAD par Max Armengaud : contrats, notes de droits d’auteurs. 1983-1992 20040401/15-20040401/29 Affaires financières 20040401/15-20040401/17 Ordonnancement et engagement des dépenses : Grands livres 1957-1970 20040401/18 Ordonnancement et engagement des dépenses : Livre de détails 1955-1957 20040401/19 Ordonnancement et engagement des dépenses : Compte de tiers de charges et de produits. 1960-1963 20040401/20 Comptes financiers : Livre comptable 1959-1963 20040401/21-20040401/27 – Décisions modificatives : budget annuel de l’exercice 1987, notes, note de présentation , arrêté annuel portant approbation de la décision modificative du CNSAD. – Budget primitif : budget annuel prévisionnel, notes de présentation du budget, notes, arrêté annuel portant approbation du Budget primitif du CNSAD. – Compte financier annuel de l’exercice : certificat administratif de gestion, listes des élèves du conservatoire, procès-verbal de vérification, état des restes à recouvrer, état de développement des soldes, procès verbal du compte de l’exercice. 1987-1993 20040401/28-20040401/29 Contrôle de la Cour des Comptes – Comptes de la gestion financière du CNSAD. 1952-1989 |
| Mode de classement | Classement chronologique |
| Lieu de conservation | Archives nationales |
| Conditions d’accès | Communicables au-delà de 30 ans |
| Conditions de réutilisation | Archives publiques |
| Instruments de recherche | Répertoire (20040401/1-20040401/69) – rédigé en 2004 (consulté le 18/11/2020) |
| Sources complémentaires | Voir également dans le même versement les documents relatifs aux concours et spectacles des élèves |
| Notes | Documents en français Source de la description : Archives nationales Recensement établi par Isabelle Conte |
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
mvetter (6 mai 2021). CNSAD — Fonctionnement administratif et financier (1952-1994). Guides des sources HPCA. Consulté le 12 octobre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p8sg