ENSBA — Budget et comptabilité (1930-1981)
| Référence | 19930250 (extraits) |
| Intitulé | ENSBA — Budget et comptabilité (1930-1981) |
| Dates extrêmes | 1930-1981 |
| Niveau de description | Groupement d’articles |
| Nom du producteur | ENSBA |
| Présentation du contenu |
Budget et comptabilité 19930250/1. Registres comptables (1958-1975) 19930250/2-19930250/7. Budget, comptes financiers, contrôle de la Cour des comptes (1953-1981) 19930250/2 Budget : préparation et suivi : notes et correspondance avec le ministère de l’Education nationale, direction des Arts et Lettres, bureau de l’enseignement artistique, 1953-1960. 19930250/3 Budget : arrêtés d’approbation du budget primitif et des décisions modificatives ; décisions modificatives ; tableau récapitulatif des prévisions budgétaires, pièces justificatives ; notes et correspondance entre la direction de l’ENSBA (École nationale supérieure des Beaux-arts) et le délégué général à la formation et aux enseignements (ministère de la Culture), 1976-1981. 19930250/4 Budgets primitifs et décisions modificatives : collection, 1973-1981 (il manque la décision modificative de 1981). 19930250/5 Comptes financiers et balances, 1958-1974 : – Balances générales et définitives, 1958-1960.
– Balances générales et définitives, observations du ministère des Finances, 1961-1963. – Balances générales et définitives, observations du ministère des Finances, comptes financiers, arrêtés d’approbation, situation des fonds affectés, résultats de l’exercice, état des dépréciations, 1964-1974. 19930250/6 Comptes financiers et balances 1975-1980 : – Balances générales et définitives, observations du ministère des Finances, comptes financiers, arrêtés d’approbation, situation des fonds affectés, résultats de l’exercice, état des dépréciations, état des concessions, état des contrats et marchés, régie d’avances, inventaire du patrimoine.
19930250/7 Contrôle de la Cour des comptes, 1950-1974 : – Arrêts de la Cour des comptes pour les exercices 1950-1952, 1953-1956.
– Quitus, 1958. – Exécution des injonctions pour les exercices 1957-1960. – Arrêts pour les exercices 1961-1962 et 1963-1966. – Questions de la Cour des comptes et réponses de l’ENSBA, exercices 1967-1971. – Rapport et arrêt de la Cour des comptes, 1974. Vérifications du Trésor : procès-verbaux, exercices 1962 et 1971. Bâtiments, 1963-1977 Gestion courante de l’immeuble de la rue de Moscou : baux, correspondance, état des lieux, 1963-1977. Traitements du personnel
19930250/8 États des traitements, émoluments et indemnités, états des sommes payées, 1930-1932.
19930250/9 États des traitements, émoluments et indemnités, états des sommes payées, 1933-1934, 1943.
19930250/10 États des traitements, émoluments et indemnités, états des sommes payées, 1944-1945, 1947-1948 (incomplet).
19930250/11 États des traitements, émoluments et indemnités, états des sommes payées, 1946-1947.
19930250/12 États des traitements, émoluments et indemnités, états des sommes payées, 1948-1949
19930250/13 États des traitements, émoluments et indemnités, états des sommes payées, 1950-1951.
– Bourses, 1943-1948 ; modèles, 1965-1966
– États nominatifs des sommes payées à titre de bourses d’études, 1943-1948. – Listes d’émargement des modèles, 1965-1966. |
| Lieu de conservation | Archives nationales – site de Pierrefitte-sur-Seine |
| Conditions de réutilisation | Archives publiques |
| Instruments de recherche | Répertoire (19930250/1-19930250/17), rédigé en 1993 (consulté le 03/11/2020) |
| Sources complémentaires | Voir également dans le même versement les documents concernant le Centre d’information et de documentation (CID), et l’enseignement. |
| Notes | Source de la description : Archives nationales Recensement établi par Isabelle Conte |
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
mvetter (2 juillet 2021). ENSBA — Budget et comptabilité (1930-1981). Guides des sources HPCA. Consulté le 6 décembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p8wk