Ministère de la Culture — Délégation aux arts plastiques — Département des enseignements et de l’insertion — Tutelle de l’ENSBA et l’ENSAD

Référence 20020285/13-20020285/17
Intitulé Ministère de la Culture — Délégation aux arts plastiques — Département des enseignements et de l’insertion — Tutelle de l’ENSBA et l’ENSAD
Dates extrêmes 1884-1995
Niveau de description Groupe d’articles
Nom du producteur Ministère de la Culture – Délégation aux Arts Plastiques – Département des enseignements et de l’insertion professionnelle
Présentation du contenu 20020285/13-20020285/14 : École nationale supérieure des Beaux-Arts (ENSBA) (1884-1994)

20020285/13 : Fonctionnement de l’école (1884-1994) :
– Textes réglementaires : Commission de sélection, Commission consultative paritaire pour le personnel enseignant contractuel, création du Diplôme supérieur d’Arts Plastiques de l’ENSBA, personnalité civile et autonomie financière, réforme de l’organisation de l’École, arrêtés de prêts d’œuvres de l’ENSBA pour des expositions, 1884-1992
– Conseil d’administration : comptes rendus de réunion, arrêtés de nomination, notes, correspondance, 1950, 1985-1994
– Budget : budget prévisionnel, décisions modificatrices, comptes financier, projet de loi de finances, référé de la Cour des comptes (1987-1988), 1983-1994

20020285/14 : Fonctionnement de l’École
– Locaux : 1971-1992
– Occupation des locaux par des unités pédagogiques d’architecture : notes, correspondance, 1979-1992
– Travaux, restauration et réhabilitation, 1982-1992
– Transfert de moulages de l’ENSBA au château de Versailles : régularisation du dépôt, 1971-1987
– Projet pédagogique de l’École, 1970-1993
– Personnel enseignant : liste procédure de recrutement, situation des enseignants, 1981-1990
– Collège des enseignants plasticiens : assemblée générale, budget, bilan d’activité, 1981
– Modèles : conditions de travail, couverture sociale, contrats, 1989-1990
– L’École : présentation de l’École et historique, conseil pédagogique, réforme et développement, rapport de Jean Musy, rapports d’activité, bulletin du centre d’information et de documentation, formation professionnelle, relations avec les médias, 1979 -1993
– Étudiants : livret, droits de scolarité
– Admission : jury, rapports, statistiques, 1973-1992
– Activités : 1970-1992
– Associations d’élèves et anciens élèves Grande Masse : statuts, notes, correspondance, bilans d’activité, comptes rendus de réunion, 1984-1989
– Acquisition d’œuvres, collections de la bibliothèque, dons à l’ENSBA. : Arrêtés, notes, correspondance, liste, 1970-1990
– Organisation d’exposition : programmes, 1979-1992

20020285/15-20020285/17 : École nationale supérieure des Arts Décoratifs (ENSAD) (1949-1995)

20020285/15-20020285/16 : Fonctionnement de l’École (1949-1993) :
20020285/15 : Textes réglementaires : règlement intérieur, statut des professeurs, concours d’admission, nominations au conseil d’établissement, au Conseil paritaire et au Conseil scientifique, réforme du statut et de l’organisation, organisation administrative et financière, tableau récapitulatif des textes réglementaires jusqu’en 1978, 1874, 1949-1990
– Conseil paritaire et Conseil scientifique : comptes rendus de réunion, documents de travail, 1981-1987
– Budget : arrêtés, notes, correspondance, tableaux récapitulatifs, 1986-1993
20020285/16 : Locaux : Projet d’une nouvelle école à la Défense, étude de programmation pour le réaménagement des locaux, restructuration et restauration des bâtiments : notes, correspondance, rapports, 1964-1993
– Personnel enseignant et administratif : listes, situation du personnel, perspectives et créations d’emploi
– Réforme du statut des enseignants des établissements d’enseignement supérieur : notes, 1980-1990

20020285/16-20020285/17 : Projet pédagogique de l’École (1968-1995) :
20020285/16 : L’École :
– Historique, organisation de l’enseignement et des études, rapports de jurys de concours d’admission, formation continue, rapports d’activité : notes, correspondance, 1969-1995
– Étudiants : effectifs, bourses d’échange avec l’étranger, épreuves des concours d’admission, situation des diplômés de l’ENSAD au regard de la loi sur l’architecture : notes, correspondance, 1968-1991
– Diplômes : listes des membres des jurys, arrêtés des listes de reçus, 1968-1992
20020285/17 : Projet de création d’un cycle d’enseignement et de recherche sur le jouet : correspondance, notes, 1989-1990
– Atelier d’image et d’informatique, étude sur les modalités de fonctionnement des organismes chargés des actions de formation continue, 1987-1989
Lieu de conservation Archives nationales – site de Pierrefitte-sur-Seine
Conditions de réutilisation Archives publiques
Instruments de recherche Répertoire (20020285/1-20020285/52) rédigé en 2002 (consulté le 05/11/2020)
Notes Source de la description : Archives nationales
Recensement établi par Isabelle Conte

 


OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
mvetter (19 mars 2021). Ministère de la Culture — Délégation aux arts plastiques — Département des enseignements et de l’insertion — Tutelle de l’ENSBA et l’ENSAD. Guides des sources HPCA. Consulté le 8 septembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p8ny


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