Ministère de la Culture — Direction de l’administration générale — Bureau du budget et de la synthèse — Tutelle financière des écoles d’art (1962-1992)

19980437/30-19980437/32. École nationale supérieure des Beaux-arts (ENSBA)

19980437/30

– Éléments de réflexion générale :

Présentation de l’école : enseignement, concours, bibliothèque et collections, expositions, éditions (1985-1987) ;

19980437/31. Budget et compatibilité

– Budgets (1963-1985).

19980437/32.

– Budget et comptabilité :

Tarifs (1984-1990) ;

Droits de scolarité (1984-1989) ;

Observations de la Cour des comptes (1985-1988).

– Personnel :

Statut des enseignants (1982-1986) ;

Nominations, recrutement (1982-1990).

– Affaires immobilières :

Travaux effectués à l’école depuis 1981 : tableau [s.d.] ;

Affaires immobilières (1985-1989) ; – Conditions de location des locaux de l’école (1987).

– Activités :

Rapports d’activité (1988-1989) ;

Donations et legs : donation Polakovits (1987).

19980437/32-19980437/33. École nationale supérieure des arts décoratifs (ENSAD)

 19980437/32

– Statuts :

Organisation administrative et financière : décret [s.d.] ;

Compte-rendu du comité technique paritaire (1981).

– Conseil d’établissement :  Procès-verbaux et comptes rendus (1990-1992).

– Budget et comptabilité : Budgets (1963-1986).

 19980437/33

– Budget et comptabilité :

Budgets (1987-1992) ;

Frais de réception : note (1983) ;

Droits de scolarité : notes, arrêtés (1983-1984) ;

Subvention en soutien aux nouvelles technologies (1986) ;

Attribution des bourses : décisions (1986-1987).

– Personnel :

Remplacement de l’agent comptable : notes, correspondance (1970-1983) ;

Dépenses de personnel : tableaux (1983).

– Activités : Projet de création d’un atelier “images électroniques” : notes, convention (1988).

19980437/36. Conservatoire national supérieur d’art dramatique (CNSAD)

– Budget et comptabilité :

Création d’un code budgétaire pour les dépenses artistiques (1988-1990) ;

Arrêtés originaux : budgets (1962-1982) ; – Budgets (1983-1992) ;

Arrêtés relatifs au droit d’inscription au concours d’admission et au droit annuel d’immatriculation (1984-1985) ;

Modalités du contrôle financier [s.d.].

– Personnel : Formation ; – Justificatif de demandes de cinq emplois (1987-1989).

– Affaires immobilières : Programme d’équipement (1989).

19980437/38. Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris (CNSMD) :

– Éléments de réflexion générale :

Évolution face au développement des activités musicales dans le pays (1981) ;

Rapport d’inspection de Claudette Lavorel, inspecteur général de l’administration (1981) ;

Note de Patrick Farçat, chef du bureau du budget, sur la situation du CNSM Paris et la Cité de la musique.

– Statuts : Statuts et règlements (1980-1982).

– Conseil d’administration : Comptes-rendus de réunion (1981-1989).

– Budget et comptabilité :

Arrêtés originaux (1962-1980, manquent 1967 et 1968) ;

Budgets (1981-1990) ;

Arrêtés relatifs au droit d’inscription au concours d’admission et au droit annuel d’immatriculation (1984-1985) ;

Contribution d’attribution des bourses d’étude (1982) ;

Institution d’une régie de recettes et d’une régie d’avances (1982) ;

Crédits d’équipement affectés au CNSM Paris dans la perspective de son transfert à la Villette, subventions (1986-1988).

– Personnel : Gestion des effectifs (1981-1984).

– Affaires immobilières :

Souscription pour l’acquisition des droits de jouissance d’ateliers – logements (1986) ;

Déménagement du CNSM Paris : sort des bâtiments de la rue de Madrid (1988).

– Activités :

Relations avec la tutelle : correspondance (1982-1990) ;

Étude du fonctionnement du bureau de gestion des élèves (1982) ;

Enseignement (1982-1984) ;

Réflexion “communication – affaires internationales” (1988) ;

Note sur la situation de la bibliothèque-médiathèque (1988) ;

Note sur le piano forte Brodmann préempté en vente publique (1982).

19980437/46. Fémis :

– Examen des propositions budgétaires (1987) et installation au palais de Tokyo (1987) de la Fémis

– Installation au palais de Tokyo (1987)