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Ministère de la Culture — Direction de l’Administration générale — Bureau du budget et de la synthèse — Contrôle budgétaire des établissements publics sous tutelle (1980-1997)

Référence 20040011/1-20040011/394 (extraits)
Intitulé Ministère de la Culture — Direction de l’Administration générale — Bureau du budget et de la synthèse — Contrôle budgétaire des établissements publics sous tutelle (1980-1997)
Dates extrêmes 1980-1997
Niveau de description Articles
Nom du producteur Direction de l’Administration générale – Bureau du budget et de la synthèse
Présentation du contenu 20040011/137-20040011/143 École nationale supérieure des Beaux-arts (ENSBA)
20040011/137 Suivi administratif et financier, 1980-1982
– Dossiers par exercices budgétaires comportant généralement : arrêtés, notes, tableaux budgétaires, décisions modificatives, budgets primitifs, comptes financiers.

20040011/138-20040011/140. Suivi administratif et financier, 1989-1996
– Dossiers par exercices budgétaires comportant généralement : rapports d’activités, notes manuscrites, notes, correspondance, rapports de présentation de comptes financiers, comptes financiers, arrêtés, budgets primitifs, décisions modificatives, procès-verbaux de conseils d’administration, tableaux budgétaires, projets de budgets, modifications au règlement intérieur, projets d’arrêtés, compte rendu de réunion, annexes, projets de conventions, photos, plan.

20040011/141 Personnel 1992-1995
– Correspondance, décision, notes, notes manuscrites, tableaux

20040011/142 Travaux 1993-1997  
– Notes, notes manuscrites, comptes rendus de réunions, tableaux budgétaires, relevé de conclusion, correspondance avec la Préfecture de Police, correspondance, procès-verbal de la commission de sécurité de la Préfecture de Police

20040011/143 Création de l’association Multimédia-Hypermédia, 1994 
– Note, statuts, organigramme

20040011/144-20040011/152 École nationale supérieure des arts décoratifs (ENSAD)
20040011/144 Suivi administratif et financier, 1980-1982
– Dossiers par exercices budgétaires comportant généralement : arrêtés, note de présentation de compte financier, comptes financiers, notes, décisions modificatives, notes de présentation relatives aux décisions modificatives, budgets primitifs, tableaux budgétaires, notes manuscrites, correspondance, convention bilatérale avec le comité de développement des industries françaises de l’ameublement.

20040011/145-20040011/146 Suivi administratif et financier, 1992-1997
– Dossiers par exercices budgétaires comportant généralement : arrêtés, comptes financiers, décisions modificatives, tableaux budgétaires, correspondance, notes, budgets primitifs, décisions, notes de présentation de décisions modificatives, contrat d’études avec l’institut français de la mode, comptes rendus de conseils d’établissement, projet de budget, comptes rendus de réunions, annexes, rapport d’activité, notes manuscrites, présentations de budgets primitifs, projet de règlement intérieur, compte rendu de réunion du comité financier. comité financier.

20040011/147 Projet de décret portant organisation administrative et financière de l’ENSAD, 1995-1996
– Note manuscrite, notes, rapport au premier ministre (1995-1996).

20040011/148 Restructuration de l’école, 1993-1994
– Notes, correspondance

20040011/149 Organigramme de l’école, 1994 
– Correspondance, tableau, listes

20040011/150 Contrôle financier, 1986, 1994
– Notes, arrêté, projet d’arrêté

20040011/151 Scolarité, 1994 
– Correspondance, arrêtés, compte rendu de réunion, fiches

20040011/152 Travaux, contentieux, projet ” construction-restructuration “, 1992-1997
– Correspondance, notes, note de synthèse du Service National des Travaux, fiches

20040011/190 Conservatoire national supérieur d’art dramatique (CNSAD), 1980-1982, 1990-1997
Suivi administratif et financier
– Dossiers comportant généralement les arrêtés du ministre de la Culture sur le budget primitif, les décisions modificatives, le compte financier et le règlement intérieur du CNSAD, les budgets prévisionnels et les comptes financiers présentés par le CNSAD, les décisions modifiant le budget, les notes du CNSAD et de la DAG (classement chronologique).

20040011/204-20040011/205 Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris (CNSMDP)
20040011/204-20040011/205 Suivi administratif et financier, 1980-1982, 1990-1995
– Dossiers comportant généralement : les notes du CNSMD, de la DAG, de la DMD et de l’Établissement Public du Parc de la Villette (EPPV), les budgets, les décisions le modifiant, les comptes financiers, les arrêtés des ministères de la Culture et de l’Économie et des Finances sur le compte financier, le budget et les décisions le modifiant, les dossiers relatifs aux conseils d’administration : procès-verbaux des réunions, notes du CNMSD et de la DAG ; plaquette du ministère de la Culture sur l’installation du CNSMD à la Cité de la Musique (novembre 1990) ; rapports de la Cour des Comptes sur l’évolution administrative et financière du CNSMD (1992) (classement chronologique)

20040011/218 Fémis
Réforme de la Fémis, 1995-1996
– Notes de la Fémis, du CNC (Centre national du cinéma et de l’image animée) et les dossiers relatifs aux conseils d’administration et aux assemblées générales : procès-verbaux de réunions, exercices budgétaires ; A propos de la Fémis : rapport de Christine Juppé-Leblond déléguée générale de la Fémis (12 mai 1995) ; règlement des études de la Fémis [1995] (classement chronologique)
Lieu de conservation Archives nationales
Instruments de recherche Voir le versement 20040011 disponible en ligne
Notes Source de la description : Archives nationales
Recensement établi par Lucie Guillemer, Anaïs Jacques, Nathanaël Laffont et Geneviève Vernet

OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
mvetter (27 avril 2021). Ministère de la Culture — Direction de l’Administration générale — Bureau du budget et de la synthèse — Contrôle budgétaire des établissements publics sous tutelle (1980-1997). Guides des sources HPCA. Consulté le 9 juin 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p8ri


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