Ministère de la Culture — Direction de l’administration générale — Sous-direction des affaires juridiques — Élaboration des textes réglementaires concernant les écoles (1873-1986)
| Référence | 20040237/1-20040237/41 (extraits) |
| Intitulé | Ministère de la Culture — Direction de l’administration générale — Sous-direction des affaires juridiques — Élaboration des textes réglementaires concernant les écoles (1873-1986) |
| Dates extrêmes | 1873-1986 |
| Niveau de description | Groupe d’articles |
| Nom du producteur | Ministère de la Culture – Sous-direction des affaires juridiques |
| Modalités d’entrée | Versement |
| Présentation du contenu |
20040237/1. Nominations aux postes de direction 20040237/12 École nationale et spéciale des Beaux-Arts (ENSBA) |
| Lieu de conservation | Archives nationales – site de Pierrefitte-sur-Seine |
| Instruments de recherche | Voir l’inventaire du versement 20040237 |
| Sources complémentaires | Voir également dans le même versement les ressources relatives à l’organisation et l’enseignement de l’ENSBA. |
| Notes | Source de la description : Archives nationales Recensement établi par Vadim Boehm, Hildemar de Cointet, Clotilde Euzennat, et Mattéo Vierling |
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
mvetter (30 avril 2021). Ministère de la Culture — Direction de l’administration générale — Sous-direction des affaires juridiques — Élaboration des textes réglementaires concernant les écoles (1873-1986). Guides des sources HPCA. Consulté le 5 décembre 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p8s7