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Cour des Comptes — Arrêts et rapports produits dans le cadre du contrôle des comptes et de la gestion des organismes et établissements publics

par mvetter · 12/04/2021

Référence	20160541/6 ; 20160541/49 ; 20160541/122 ; 20160541/181; 20160541/384 ; 20160541/559 ; 20160541/676 ; 20160541/723 (ENSAD) 20160541/6 ; 20160541/134 ; 20160541/178 ; 20160541/312 ; 20160541/554 ; 20160541/676 (ENSBA) 20160541/12 ; 20160541/67 ; 20160541/137 ; 20160541/226 ; 20160541/417 ; 20160541/519 (CNSAD) 20160541/12 ; 20160541/67 ; 20160541/226 ; 20160541/402 ; 20160541/728 (CNSMDP) 20160541/446 (IDHEC-Fémis)
Intitulé	Cour des Comptes — Arrêts et rapports produits dans le cadre du contrôle des comptes et de la gestion des organismes et établissements publics
Dates extrêmes	1953-2002
Niveau de description	Groupe d’articles
Nom du producteur	Cour des Comptes
Présentation du contenu	Arrêts et rapports produits dans le cadre du contrôle des comptes et de la gestion des organismes et établissements publics École nationale supérieure des arts décoratifs (ENSAD) 20160541/6 ; 20160541/49 : domaine de l’éducation, dossiers 1 et 3 (1968, 1973-1976) 20160541/122 : année 1977 20160541/181 : année 1981 20160541/384 : année 1990 20160541/559 : année 1998, rapport sur les comptes et la gestion de l’ENSAD, exercices 1985 à 1996 20160541/676 : année 2001, rapport de suites sur les comptes et la gestion de l’ENSAD, exercices 1988 à 1996 20160541/723 : année 2002, rapport à fin d’arrêt sur les comptes et la gestion de l’ENSAD, exercices 1997 à 2001, “DOSSIER INCLUS 2003-424-0 “ École nationale supérieure des beaux-arts (ENSBA) 20160541/6 : domaine de l’éducation dossier 1, (1969) 20160541/134 : année 1978 20160541/178 : année 1981 20160541/312 : année 1987 20160541/554 : rapport à fin d’arrêt sur les comptes de l’ENSBA , exercices 1985 à 1995 20160541/676 : rapport sur les comptes et la gestion de l’ENSBA, exercices 1985 à 1995 Conservatoire national supérieur d’art dramatique (CNSAD) 20160541/12 : ministère des Affaires culturelles : dossier n° 2, 1966-1970 20160541/67 : ministère de la Culture, dossier 3, 1973-1974 20160541/137 : année 1978 20160541/226 : année 1984 20160541/417 : rapport à fin d’arrêt sur les comptes du CNSAD 20160541/519 rapport sur les comptes et la gestion du CNSAD, exercices 1990à 1994, dossier inclus 98-067-0 Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris (CNSMDP) 20160541/12 : ministère des Affaires culturelles, dossier n° 2, 1965-1970 20160541/67 : ministère de la Culture, dossier 3, 1973-1974 20160541/226 : année 1984 20160541/402 : comptes du Conservatoire national de musique de Paris, 1982-1989 20160541/728 : Rapport à fin d’arrêt sur les comptes et la gestion du Conservatoire national supérieur de musique de Paris, exercices 1990 à 2000 “(M – 2005-161-0) “ Fémis 20160541/446 : exercices 1985 à 1991
Lieu de conservation	Archives nationales – site de Pierrefitte-sur-Seine
Instruments de recherche	Voir l’inventaire en ligne du versement 20160541
Notes	Recensement établi par Giulia Ceccarelli, Arsène Donada-Vidal, Théo Mérand et Pauline Van Thiénen Recensement établi par Emmanuel Domergue, Manon Rabillard, Clémentine Sabouret et Zoé Suard-Toublanc Recensement établi par Vadim Boehm, Hildemar de Cointet, Clotilde Euzennat, et Matteo Vierling Recensement établi par Charlotte Caron, Ombeline Chabridon, Inès Gabillet et Marie-Astrid Page Recensement établi par Lucie Guillemer, Anaïs Jacques, Nathanaël Laffont et Geneviève Vernet

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mvetter (12 avril 2021). Cour des Comptes — Arrêts et rapports produits dans le cadre du contrôle des comptes et de la gestion des organismes et établissements publics. Guides des sources HPCA. Consulté le 12 juillet 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p8pj

Étiquettes : Budget et finance Comptabilité

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