Ministère de la Culture — Direction de l’administration générale — Mission de la politique du personnel — Dialogue social dans les établissements publics
Référence | 19930612/4 |
Intitulé | Ministère de la Culture — Direction de l’administration générale — Mission de la politique du personnel — Dialogue social dans les établissements publics |
Dates extrêmes | 1985-1987 |
Niveau de description | Article |
Nom du producteur | Ministère de la Culture — Mission de la politique du personnel |
Présentation du contenu |
19930612/4 : Procès-verbaux des comités techniques paritaires (CTP) des établissements publics : |
Lieu de conservation | Archives nationales – site de Pierrefitte-sur-Seine |
Conditions d’accès | Il faut réserver ces documents pour pouvoir les consulter. |
Instruments de recherche | Culture ; Direction de l’administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Mission coordination statutaire (1987) ; Bureau gestion prévisionnelle, statuts (1988-) (1968-1991) |
Notes | Recensement établi par Giulia Ceccarelli, Arsène Donada-Vidal, Théo Mérand et Pauline Van Thiénen |
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
mvetter (2 avril 2021). Ministère de la Culture — Direction de l’administration générale — Mission de la politique du personnel — Dialogue social dans les établissements publics. Guides des sources HPCA. Consulté le 5 novembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p8p1