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Ministère de la Culture — Direction de l’administration générale — Mission de la politique du personnel — Dialogue social dans les établissements publics

Référence 19930612/4
Intitulé Ministère de la Culture — Direction de l’administration générale — Mission de la politique du personnel — Dialogue social dans les établissements publics
Dates extrêmes 1985-1987
Niveau de description Article
Nom du producteur Ministère de la Culture — Mission de la politique du personnel
Présentation du contenu

19930612/4 : Procès-verbaux des comités techniques paritaires (CTP) des établissements publics :
– Conservatoire national supérieur de musique de Paris (CNSM) (1983-1985)
– École nationale supérieur des beaux-arts (ENSBA) (1985)
– École nationale supérieure des arts décoratifs (ENSAD) (1985-1987)

Lieu de conservation Archives nationales – site de Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès Il faut réserver ces documents pour pouvoir les consulter.
Instruments de recherche Culture ; Direction de l’administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Mission coordination statutaire (1987) ; Bureau gestion prévisionnelle, statuts (1988-) (1968-1991)
Notes Recensement établi par Giulia Ceccarelli, Arsène Donada-Vidal, Théo Mérand et Pauline Van Thiénen

OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
mvetter (2 avril 2021). Ministère de la Culture — Direction de l’administration générale — Mission de la politique du personnel — Dialogue social dans les établissements publics. Guides des sources HPCA. Consulté le 5 novembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p8p1


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