Ministère de la Culture — Direction de l’administration générale — Mission de la politique du personnel — Gestion des personnels des écoles

19910675/46 : Personnels enseignants.
– Situation et reclassement des personnels des écoles nationales supérieures d’enseignement artistique : notes, correspondance (1960-1969)
– Situation des personnels d’encadrement de l’École nationale supérieure des beaux-arts (ENSBA) : notes, correspondance (1966-1967)
– Application du décret du 16 octobre 1961 relatif au statut particulier des personnels des établissements nationaux d’enseignement des beaux-arts : note, arrêté (1966-1967)
– Rémunérations des personnels enseignants et administratifs des conservatoires, École nationale supérieure des beaux-arts et École nationale supérieure des arts décoratifs (1971), tableaux d’effectifs (1972)
– Réforme de l’ENSBA et des statuts de ses personnels (1970-1979)

19910675/47 :
– Organisation des conservatoires, École nationale supérieure des beaux-arts et École nationale supérieure des arts décoratifs (1968)
– Réforme du statut des personnels enseignants titulaires et contractuels des établissements supérieurs : projet de décret, comptes rendus de réunions avec les syndicats (1977-1978)

19910675/51 :
– Réforme statutaire des personnels de surveillance de l’ENSBA : projet de décret, procès-verbaux de commission administrative paritaire (1960-1971)