Ministère de la Culture — Mission de la politique du personnel — Chartes d’objectifs
| Référence | 19980575/2 |
| Intitulé | Ministère de la Culture — Mission de la politique du personnel — Chartes d’objectifs |
| Dates extrêmes | 1991-1993 |
| Niveau de description | Article |
| Nom du producteur | Ministère de la Culture — Mission de la politique du personnel |
| Présentation du contenu | Chartes d’objectif relatives aux effectifs des directions, ainsi que, le cas échéant, ceux concernant les établissements publics placés sous leur tutelle et qui disposent normalement d’agents titulaires de l’État. L’École nationale supérieure des arts décoratifs rentre dans la délégation aux arts plastiques. La DAP (délégation aux arts plastiques) détermine les conditions de la mise en oeuvre de la politique de l’État en matière d’arts plastiques. |
| Lieu de conservation | Archives nationales – site de Pierrefitte-sur-Seine |
| Instruments de recherche | Culture ; Direction de l’administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Mission coordination statutaire (1987) ; Bureau gestion prévisionnelle, statuts (1988-) (1991-1993). II) Gestion des directions – Chartes d’objectifs |
| Notes | Recensement établi par Giulia Ceccarelli, Arsène Donada-Vidal, Théo Mérand et Pauline Van Thiénen |
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
mvetter (2 avril 2021). Ministère de la Culture — Mission de la politique du personnel — Chartes d’objectifs. Guides des sources HPCA. Consulté le 5 décembre 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p8ox