ENSBA — Statuts, instances délibératives et fonctionnement (1932-2003)

20100186/1 : Règlement et statuts (1932-1997)
– Textes législatifs et réglementaires sur l’ENSBA, préparation et modification
– Organisation administrative et financière : décrets, notes, fiches techniques (1979-1984, 1990)
– Règlement intérieur : règlements (1992, 1995, 1997)
– Délégation de signature du directeur de l’ENSBA : décisions, décret, arrêtés, extrait du journal officiel (1982, 1985, 1989-1991)
– Statut et recrutement des professeurs : décret, arrêtés, note (1983-1984)
– Modalités d’admission pour les étudiants : brochures, notes, fiches techniques (1985-1986, 1990)
– Organisation des études : extraits du journal officiel, règlement, notes, décrets, arrêtés, tableau (1932, 1946, 1952, 1956-1957, 1960-1962, 1964, 1969, 1971, 1977, 1979-1982, 1984, 1988-1990)
– Modalités du contrôle financier : notes, décision, arrêté, compte rendu de réunion (1983, 1985, 1990). (1932-1997)

20100186/2-20100186/9 : Instances délibératives (1973-2000), notamment :

20100186/8-9 : Élections aux conseils d’administration et aux conseils pédagogiques, organisation : listes des électeurs, des candidatures et d’émargement, procès-verbaux de dépouillement de scrutin, fiches de candidature, résultats des votes, décisions, bulletins de vote, programmes, notes, règlements, arrêtés. (1985-1997)

20100186/10-20100186/25 : Administration générale (1971-2003), notamment :

20100186/10-15 : Minutier chronologique des directeurs (1979-1991, 1993-2002)

20100186/17 : Rapports annuels d’activité, préparation (1979-2002) : rapports, notes, rapport de Jean Musy, directeur de l’ENSBA sur l’École nationale supérieure des Beaux-Arts (1979), (1979, 1983-2002)

20100186/26-20100186/58 : Budget et comptabilité (1946-2001)

20100186/59-20100186/63 : Affaires mobilières et générales (1968-2003)

20100186/64-20100186/67 : Gestion des unités pédagogiques d’architecture de la région parisienne (1968-1992)