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ENSAD — Instances délibératives, fonctionnement et éditions (1992-2008)

Référence 20140396/1-20140396/60, 20140396/97-20140396/98
Intitulé ENSAD — Instances délibératives, fonctionnement et éditions (1992-2008)
Dates extrêmes 1992-2008
Niveau de description Groupe d’articles
Importance matérielle et support de l’unité de description 11,6 mètres soit 35 cartons de type DIMAB
Nom du producteur ENSAD
Modalités d’entrée Versement à la Mission archives du Ministère de la Culture sous les n° 07V196, 07V197, 09V243, 11V079.
Présentation du contenu

20140396/1-20140396/21 : Instances délibératives (1992-2003), notamment :

20140396/2-20140396/18 : Conseil d’administration (1999-2006) :
– Organisation et participation : convocation, feuille de présence, délibérations, procès-verbaux, programme des études, notes, correspondance.

20140396/22-20140396/60 : Fonctionnement général (1992-2008), notamment :

20140396/22 : Élaboration du reforme de décret d’organisation administrative et financière de l’école (1995-1998) : Correspondance, notes, extrait de journal officiel, décret, rapport au Premier ministre.

20140396/23 : Rapports d’activité (1993-2006)

20140396/50 : École nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) :
– Création au sein de l’ENSAD d’un matériauthèque dans le cadre de contrat d’objectif d’activité régionale. (2000-2003)
– Correspondance, notes, comptes rendus de réunions, documentation

20140396/54 : Droit de réponse de Richard Peduzzi suite à l’article « l’École des Arts Déco, la chute de la maison Peduzzi » publié par Beaux Arts magazine (1999)

20140396/97-20140396/98 : Publications (1994-2003) :

20140396/97 : Livret de l’élève (1997-2003), projets de fin d’études (1996-2003).

20140396/98 : Journal de l’école (1994-2002)

Évaluations, tris et éliminations, sort final Les documents en double, la documentation ont fait l’objet d’élimination.
Lieu de conservation Archives nationales – site de Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès Communication libre sauf pour les articles 89-91 (délai de communicabilité de 50 ans)
Conditions de réutilisation Archives publiques

Reproductions selon le règlement de la salle de lecture.
Instruments de recherche Répertoire numérique détaillé n°20140396/1-20140396/98 par Roger Randriamamonjy – 2012 (consulté le 25/11/2020)
Sources complémentaires Voir également dans le même versement les documents relatifs à la pédagogie et aux relations internationales.
Notes Source de la description : Archives nationales
Recensement établi par Isabelle Conte

 


OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
mvetter (2 avril 2021). ENSAD — Instances délibératives, fonctionnement et éditions (1992-2008). Guides des sources HPCA. Consulté le 9 juin 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p8oy


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